Déposée le 2 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) HAVAS SPORTS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ROC D AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-19 du 9 mai 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HAVAS SPORTS FRANCE domicilié(e) 84 rue de Villiers - 92300 - Levallois Perret - France et immatriculée sous le numéro RCS 413 743 741 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - 75847 PARIS CEDEX 17 - France.
La marque ROC D AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218616.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAVAS SPORTS FRANCE, (Société Anonyme) - 84 rue de Villiers - 92300 - Levallois Perret - France - SIREN 413743741
CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES - 75847 - 75847 PARIS CEDEX 17 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39
Inscription le 14 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448419 - Publication au BOPI 2007-02-14
Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19
Errata sur les inscriptions - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Inscription le 23 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562932 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-23
Inscription le 24 janvier 2012 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°567917 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-24
Casques de protection pour le sport. Vélos, véhicules de locomotion par terre. Montres, chronomètres, bracelets de montres, instruments chronométriques, porte-clés, médailles, plateaux en métaux précieux ou en plaqué. Papier, carton et affiches, carnets, calendriers, cartes, enveloppes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie et le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), publications, clichés, caractères d'imprimerie, journaux, périodiques, magazines, livres, revues, prospectus, catalogues, figurines (statuettes en papier mâché). Cuir et imitations du cuir, parapluies, parasols et cannes, sacs à dos, sacs de sport, sacs de piscine. Gourdes, verres à boire. Vêtements, t shirts, casquettes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie. Badges ornementaux, pinces de cyclistes, dossards, insignes non en métaux précieux, rubans (récompense). Jeux, jouets, ballons, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Publicité, gestion des affaires commerciales, distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), reproduction de documents, organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, conseils, informations et renseignements d'affaires, services d'abonnement à des journaux pour des tiers. Télécommunications, communication par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, transmission par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistés par ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques. Education, formation, divertissements, organisations de concours en matières d'éducation et de divertissements, organisations et conduite de conférences, colloques, congrès, séminaires, organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, publications, éditions de livres, éditions de textes (autres que publicitaires), enseignement sportifs, organisation de compétitions sportives, exploitation d'installations sportives, location de stades, location d'équipement pour le sport (à l'exception des véhicules), services de loisirs, chronométrage de manifestations sportives, réalisation (organisation) de compétitions sportives, camps de perfectionnement sportif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROC D AZUR"